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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT
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HAGUENAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAGUENAU
LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1724107
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2011

Présentation de la marque HAGUENAU

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAGUENAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT domicilié(e) 19 rue de l'Industrie, 67720 HOERDT (dossier no 2205779) - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 731 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2205779) - France.

La marque HAGUENAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAGUENAU est expirée depuis le 20 décembre 2011.

LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT a également déposé les autres marques suivantes : PETITE FRANCE , délice de yaourt , CHLOUC , STASSACREME , Pétales de Fruits , PONTS COUVERTS , BABO , Plus proche naturellement , STAFINE , GERTRUDE


LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT Société Coopérative Agricole - 19 rue de l'Industrie, 67720 HOERDT (dossier no 2205779) - France - SIREN 778731174


CABINET NUSS - (dossier no 2205779) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2205779 - Publication au BOPI 2001-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Lait, beurre y compris beurre allégé et beurre à tartiner, fromages et spécialités fromagères y compris ceux allégés et ceux à tartiner, et plus généralement produits laitiers; oeufs